ACI AUSTRALIA LIMITED, (société orgaznisée sous les lois de l'Etat de Victoria)
Numéro de dépôt :
93465938
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 avril 1993 par ACI AUSTRALIA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est ACI AUSTRALIA LIMITED, (société orgaznisée sous les lois de l'Etat de Victoria) domicilié(e) 15th Floor, 390 St. Kilda Road 3004 MELBOURNE, Etat de Victoria,AUSTRALIE (dossier no 2235463) - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2235463) - 75441 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465938.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2013.
ACI AUSTRALIA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : QUE , ACIMAIL , DECOREX
ACI AUSTRALIA LIMITED, (société orgaznisée sous les lois de l'Etat de Victoria) - 15th Floor, 390 St. Kilda Road 3004 MELBOURNE, Etat de Victoria,AUSTRALIE (dossier no 2235463) - Australie
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2235463) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235463 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Feuilles et panneaux de construction; panneaux de construction stratifié, papiers imprégnés de résine, planches et panneaux composites, panneaux de construction en polymères, panneaux de construction en produits minéraux et matières polymères solides combinés, subtrats de construction stratifiés avec un matériau à base de mélamine, substrats de construction stratifiés avec du métal ou des feuilles métalliques, substrats de construction stratifiés avec du bois de construction, planches et panneaux fibreux faits de laine de bois amalgamée avec de la résine, planches et panneaux d'aggloméré.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; construction transportables non métalliques; monuments non métalliques
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
